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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 0394S posée par M. Bernard Joly
Avenir du CAUE de Haute-Saône
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
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Question n° 0351S posée par M. Dominique Leclerc
Réglementation de l'archéologie préventive
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0292S posée par M. Gilbert Barbier
Situation de la médiathèque de Dole
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
Pertinence
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Question n° 0232S posée par M. Gilbert Barbier
Réglementation applicable aux entrepreneurs de spectacles
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence
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Question n° 0228S posée par M. Francis Grignon
Transposition d'une directive européenne sur les droits d'auteur et enseignement supérieur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence