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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0292S posée par M. Gilbert Barbier
Situation de la médiathèque de Dole
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
Pertinence
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Question n° 0232S posée par M. Gilbert Barbier
Réglementation applicable aux entrepreneurs de spectacles
Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme
Pertinence