Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 0770G posée par Mme Élisabeth Lamure

RTT à l'hôpital

Réponse du Ministère de la fonction publique

27/01/2012
Pertinence
Question n° 0724G posée par M. Jean-Jacques Mirassou

Fraude sociale

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

25/11/2011
Pertinence
Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0708G posée par M. Ronan Kerdraon

Travail et emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0541G posée par Mme Annie David

Réforme des retraites

Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

08/10/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22564 posée par M. Jean-Louis Carrère

Accessibilité des médecins du travail au carnet de santé

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 21467 posée par M. Jean-Louis Carrère

Lutte contre l'illettrisme et projet de loi relatif à la cohésion sociale

La question est caduque

27/03/1997
Pertinence
Question n° 20892 posée par M. Jean-Louis Carrère

Retraites versées par les caisses de retraite d'Etats africains de la zone franc

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 20573 posée par M. Jean-Louis Carrère

Transports sanitaires et taxis

La question est caduque

13/02/1997
Pertinence
Question n° 19969 posée par M. Jean-Louis Carrère

Création d'un ordre national des infirmiers

La question est caduque

16/01/1997
Pertinence