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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 77 trouvées
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Question n° 1164G posée par M. Jean-Louis Carrère
Grippe aviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0714G posée par M. Jean-Louis Carrère
Grippe aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09479 posée par M. Jean-Louis Carrère
Retraite mutualiste du combattant
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0232G posée par M. Jean-Louis Carrère
Déplacement du Président de la République en Afrique du Sud
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0206G posée par M. Jean-Louis Carrère
Programmation militaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 09406 posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation des retraités pensionnés par des caisses d'Etats africains
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22564 posée par M. Jean-Louis Carrère
Accessibilité des médecins du travail au carnet de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22332 posée par M. Jean-Louis Carrère
Fiscalité des foyers de jeunes travailleurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22269 posée par M. Jean-Louis Carrère
Restructuration du réseau des succursales de la Banque de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21689 posée par M. Jean-Louis Carrère
Révision des textes législatifs et réglementaires en vigueur comportant des dispositions contraires au principe de parité homme-femme
La question est caduque
Pertinence