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1103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 948 trouvées
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Question n° 11636 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte de la gare de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 11097 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une carrière à chevaux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 11166 posée par M. Jean Louis Masson
Carrière pour l'entraînement des chevaux
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 10350 posée par M. Jean Louis Masson
Cadencement des TGV
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson
Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 155 trouvées
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Question n° 11013 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09973 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06791 posée par M. Jean Louis Masson
Région Grand Est
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 06896 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité de désigner un maire comme délégué à la protection des données
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
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Question n° 05809 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de remboursement de la TVA pour les travaux d'enfouissement des réseaux électriques
La question est caduque
Pertinence