Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

Question n° 07861 posée par M. Jean Louis Masson

Sortie de l'Alsace de la région Grand Est

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

13/07/2023
Pertinence
Question n° 06575 posée par M. Jean Louis Masson

Sortie de l'Alsace de la région Grand Est

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

04/05/2023
Pertinence
Question n° 06484 posée par M. Jean Louis Masson

Découpage des régions et cas de l'Alsace

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

20/04/2023
Pertinence
Question n° 05705 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement du conseiller territorial conformément aux engagements électoraux de l'actuel Président de la République

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05180 posée par M. Jean Louis Masson

Découpage des régions et cas de l'Alsace

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

09/02/2023
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18135 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 06791 posée par M. Jean Louis Masson

Région Grand Est

La question a été transformée.

20/09/2018
Pertinence
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence