Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 01884 posée par M. Jean Louis Masson

Participation de communes à l'entretien d'un temple protestant

Réponse du Ministère de l'intérieur

02/11/2017
Pertinence
Question n° 01396 posée par M. Jean Louis Masson

Logement des pasteurs et des rabbins en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence
Question n° 00440 posée par M. Jean Louis Masson

Dépenses d'entretien et de réparation des temples protestants

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 25792 posée par M. Jean Louis Masson

Régime juridique d'associations relatives à des cultes non reconnus en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

28/12/2006
Pertinence
Question n° 23245 posée par M. Jean Louis Masson

Recours au FCTVA pour la réparation d'un orgue paroissial

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

25/05/2006
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 05394 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle

La question est caduque

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05162 posée par M. Jean Louis Masson

Don d'un conseil de fabrique à la commune

La question est caduque

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05164 posée par M. Jean Louis Masson

Cultes historiquement reconnus par le droit local

La question est caduque

24/05/2018
Pertinence
Question n° 05177 posée par M. Jean Louis Masson

Régime des cultes applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

24/05/2018
Pertinence
Question n° 02452 posée par M. Jean Louis Masson

Gestion des paroisses catholiques en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/12/2017
Pertinence

Voir toutes les questions sans réponses