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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10261 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan de l'engagement militaire de la France en Afghanistan
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 01952 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription d'office sur les listes électorales de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 23503 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription d'office sur les listes électorales de l'étranger
La question est caduque
Pertinence