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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 99 trouvées

  1. Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01058 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01059 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01410 posée par M. Jean Louis Masson

    Transports ferroviaires régionaux

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01850 posée par M. Jean Louis Masson

    Déséquilibre entre le nombre d'hommes et de femmes au Panthéon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 36900 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des discriminations sexistes dans la transmission du nom

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 37698 posée par M. Jean Louis Masson

    Redressement judiciaire de la société Bata : mise en oeuvre des mesures à tous les niveaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 37714 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 37727 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 39393 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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