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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 99 trouvées
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Question n° 00533 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01058 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 01059 posée par M. Jean Louis Masson
Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 01410 posée par M. Jean Louis Masson
Transports ferroviaires régionaux
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 01850 posée par M. Jean Louis Masson
Déséquilibre entre le nombre d'hommes et de femmes au Panthéon
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 36900 posée par M. Jean Louis Masson
Suppression des discriminations sexistes dans la transmission du nom
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37698 posée par M. Jean Louis Masson
Redressement judiciaire de la société Bata : mise en oeuvre des mesures à tous les niveaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37714 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'un département d'IUT à Forbach et à Thionville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37727 posée par M. Jean Louis Masson
Application de l'article 78 de la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39393 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien des services publics et notamment des écoles primaires dans les communes rurales
La question est caduque
Pertinence