Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 35857 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation des enfants de moins de trois ans

Réponse du ministère : Éducation

25/10/2001
Pertinence
Question n° 13300 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'une deuxième classe à l'école maternelle de Boust (Moselle)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/07/2004
Pertinence
Question n° 14611 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition intercommunale des frais de scolarité

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

11/11/2004
Pertinence
Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson

Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/03/2005
Pertinence
Question n° 22100 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de fermeture d'une classe maternelle dans la commune de Plappeville

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/03/2006
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18618 posée par M. Jean Louis Masson

Possibilité d'inscription dans une école maternelle d'une autre commune

La question est caduque

07/07/2005
Pertinence
Question n° 18505 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

La question est caduque

12/05/2011
Pertinence
Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson

Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence