Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 49 trouvées
-
Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens
Assurance chômage et retraite des professions agricoles
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
-
Question n° 0474S posée par M. Jean-Marie Janssens
Situation des boulangers et pâtissiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
-
Question n° 12853 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conditions d'exercice professionnel des assistants familiaux et maternels
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
-
Question n° 15317 posée par M. Jean-Marie Janssens
Risque sanitaire et contrats d'assurances des professionnels de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 15319 posée par M. Jean-Marie Janssens
Application du principe d'imprévision aux marchés publics
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 16306 posée par M. Jean-Marie Janssens
Versement de la « prime grand âge » aux agents de services hospitaliers
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16849 posée par M. Jean-Marie Janssens
Soutien à la formation aux métiers de l'intervention sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17005 posée par M. Jean-Marie Janssens
Assouplissement des modalités de dotation d'équipement des territoires ruraux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17579 posée par M. Jean-Marie Janssens
Prime « Covid-19 » aux personnels bénéficiant d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi dans les hôpitaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18318 posée par M. Jean-Marie Janssens
Reconnaissance des personnels des établissements sociaux et services médico-sociaux
La question est caduque
Pertinence