Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 05539 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Usage et homologation du cuivre en viticulture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07784 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Lutte contre les frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09141 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Brûlage à l'air libre des déchets verts

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0907G posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts de la sécheresse sur le monde agricole et mesures à prendre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11787 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15704 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Modalités de la facturation de l'eau en cas de fuite après le compteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21491 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Conséquences de l'arasement des vannages des moulins

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25475 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Engrillagement des propriétés en Sologne

    La question est caduque

    Pertinence Faible