Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 18240 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives du prix des audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19677 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès aux médicaments innovants contre le cancer

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21204 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21586 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Statut des infirmiers anesthésistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 22176 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Risques de l'antibiorésistance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25080 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lutte contre l'anorexie et mannequinat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Covid-19 et troubles mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27420 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès au dossier médical

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02298 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès au dossier médical

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne