Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 10485 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Publication du décret fixant la liste des établissements d'enseignement autorisés à utiliser des copies des programmes diffusés par la chaîne du savoir

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15665 posée par M. Hubert Haenel

    Rapport consacré au relâchement du lien entre la nation et l'armée

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15902 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0587G posée par M. Jean-Pierre Michel

    Article 4 de la loi du 23 février 2005 relative aux Français rapatriés

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23363 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Projet de socle commun de l'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23000 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Disparition de « la France » des nouveaux programmes de première

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24639 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Traduction des manuels scolaires en braille

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne