Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 04967 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir des emplois de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/07/2008
Pertinence
Question n° 08632 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

Manque de moyens des SESSAD-APAJH

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/05/2009
Pertinence
Question n° 18031 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

07/04/2011
Pertinence
Question n° 19863 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Préoccupations des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/08/2011
Pertinence
Question n° 20677 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Scolarisation des élèves handicapés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

27/10/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20392 posée par M. Jean-Pierre Michel

Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

La question est caduque

17/11/2005
Pertinence
Question n° 23959 posée par M. Jean-Pierre Michel

Intégration des personnes handicapées en milieu scolaire

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 23179 posée par M. Jean-Pierre Bel

Prise en charge des repas des assistants d'éducation mis à disposition des élèves en situation de handicap

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/05/2018
Pertinence