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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 1160S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Médecine scolaire en Haute-Vienne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation du lycée Georges Colomb à Lure
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Avenir du CREPS de Houlgate
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve
Pertinence
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Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC
Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial
Droit à l'image dans les établissements scolaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Poids des cartables et santé des écoliers
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Avenir des instituts universitaires de technologie
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0691S posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rémunération des vacataires des universités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence