Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 1160S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Médecine scolaire en Haute-Vienne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 0191S posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation du lycée Georges Colomb à Lure

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/04/2008
Pertinence
Question n° 0322S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir du CREPS de Houlgate

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

30/10/2008
Pertinence
Question n° 0360S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Devenir des écoles de reconversion professionnelle de l'ONAC

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0681S posée par M. Jean-Pierre Vial

Droit à l'image dans les établissements scolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

22/10/2009
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0072S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Poids des cartables et santé des écoliers

La question a été retirée

18/10/2007
Pertinence
Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question a été transformée.

19/03/2009
Pertinence
Question n° 0691S posée par M. Jean-Pierre Sueur

Rémunération des vacataires des universités

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/05/2023
Pertinence