Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 25103 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Moyens alloués aux IUT

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25279 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des instituts universitaires de technologie

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00381 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00957 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mise à niveau des bourses pour critères sociaux attribuées aux étudiants en école de commerce

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0014G posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Stages : état des lieux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Avenir des instituts universitaires de technologie

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation de l'archéologie en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible