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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 14552 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Statut des correspondants de presse
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 0314G posée par M. Pierre Laurent
Intermittents
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 15744 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Nécessité de revoir les dispositions prises à l'égard des intermittents du spectacle suite au Covid-19
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 18065 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations sociales des organisateurs de festivals
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19866 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Obligations sociales des organisateurs de festivals
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26682 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Situation des musiciens intervenants
La question est caduque
Pertinence