Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 129 trouvées
-
Question n° 16978 posée par M. Jean-Pierre Caffet
Préservation de l'enceinte Charles IX à Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0509G posée par M. Serge Lagauche
Lieu d'implantation de la fondation Pinault
Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 17821 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Conséquences de la mise en place de la TNT dans les zones rurales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17899 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Institut français de Copenhague
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 18967 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation des chantiers de jeunes bénévoles
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 16789 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24976 posée par M. Jean-Pierre Michel
Situation de la presse écrite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27131 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Application aux musiciens de la loi de modernisation de la fonction publique du 2 février 2007
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13172 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Politique culturelle de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Crédits affectés au ministère de la culture
La question est caduque
Pertinence