Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 03091 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Principe d'inaliénabilité des collections publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/01/2008
Pertinence
Question n° 0151S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Projet de jardin-musée des sculptures sur l'île Seguin

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/01/2008
Pertinence
Question n° 05537 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Manifestations à caractère historique et culturel

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

18/09/2008
Pertinence
Question n° 06575 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Avenir de la division de l'écrit et des médiathèques

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0518G posée par Mme Maryvonne Blondin

Budget de la culture

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

22/05/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 13175 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Crédits affectés au ministère de la culture

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 18305 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Crédits affectés au ministère de la culture

La question est caduque

21/04/2011
Pertinence
Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard

Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/03/2018
Pertinence
Question n° 07444 posée par M. Jean-Pierre Decool

Subventions à l'investissement pour la valorisation des biens patrimoniaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/06/2023
Pertinence