Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

Question n° 06360 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des pilotes et copilotes de submersibles de l'IFREMER

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

26/05/1994
Pertinence
Question n° 08709 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Programmes européens de mobilité en entreprise et stagiaires

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

24/11/1994
Pertinence
Question n° 09069 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Application de la loi sur l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

22/12/1994
Pertinence
Question n° 09489 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Absence de second cycle pour les formations en STAPS de l'université de Limoges

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

19/01/1995
Pertinence
Question n° 09693 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Institut universitaire de formation des maîtres du Limousin

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/02/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24548 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Attribution des primes d'encadrement doctoral et de recherche

La question est caduque

28/09/2006
Pertinence
Question n° 0485S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Avenir des instituts universitaires de technologie

La question a été transformée.

19/03/2009
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation des personnels non titulaires de la fonction publique

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 21240 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Développement responsable des nanotechnologies

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 23322 posée par M. Jean-Pierre Michel

Situation de l'archéologie en France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence