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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 02315 posée par M. Jean-Pierre Camoin
Inégalités de traitement des mutuelles étudiantes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 09427 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Enseignement conduisant à l'exercice illégal de la médecine
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 14620 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Etudiants français et convention de sécurité sociale entre la France et Monaco
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0729S posée par M. Jacques Pelletier
Situation des étudiants de 3e cycle
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 23529 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Allocation d'études
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 36509 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Insuffisance de la législation sociale en matière de retraite concernant les étudiants et jeunes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40121 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Réduction du temps de travail au sein des CROUS et GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24675 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des étudiants en masso-kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24741 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des étudiants en masso-kinésithérapie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26217 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Couverture sociale française après une période de travail au sein de l'Union européenne
La question est caduque
Pertinence