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436 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 368 trouvées
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Question n° 14236 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Situation des éditions universitaires françaises
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16502 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Structures d'enseignement pour enfants précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16575 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Enseignement de l'allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16822 posée par M. Jean-Pierre Michel
Pratique instrumentale dans le milieu scolaire élémentaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0481G posée par M. Henri Revol
Refus des conseils régionaux de signer les transferts des personnels TOS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 14649 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 16989 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Situation des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17713 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Transfert des formations sanitaires et sociales, des écoles et instituts publics paramédicaux et de sages-femmes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18500 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence