Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 07767 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir du fonds de promotion de l'information sur le médicament

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09639 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des étudiants en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14787 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des établissements sanitaires sociaux et médico-sociaux à but non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15490 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15944 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Situation des masseurs-kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16125 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    CMU complémentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16400 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Difficultés de mise en place de la prestation de service unique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16401 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Reconnaissance des qualifications des médecins hospitaliers titulaires de diplômes étrangers

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16736 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Conditions d'attribution des pensions de réversion

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16737 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Manque de personnel médical en Lorraine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible