Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 0605G posée par Mme Raymonde Le Texier

Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0609G posée par M. Jean-Pierre Sueur

Généralisation de la précarité - CPE (Contrat premier emploi)

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

27/01/2006
Pertinence
Question n° 0010A posée par M. Jean-Pierre Bel

Bilan des violences urbaines et situation des banlieues

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Remplacement du CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0665G posée par M. Philippe Nogrix

Suites du CPE en matière de crise des institutions

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

14/04/2006
Pertinence