Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
604 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 513 trouvées
-
Question n° 12715 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Assiette de cotisation de la mutualité sociale agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 14497 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Maintien des activités de la Cogéma en Haute-Vienne
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 14661 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Eventuelle suppression de l'activité de production de FR 3 Limoges
Réponse du ministère : Communication
Pertinence
-
Question n° 14662 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Eventuelle suppression du centre de traitement informatique de La Poste de Limoges
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
-
Question n° 14663 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Limoges, siège de la nouvelle structure territoriale de La Poste
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 91 trouvées
-
Question n° 20815 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Emploi du terme d'" école libre " par les commentateurs de radio et télévision du service public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20816 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Objectivité des animateurs de radio et télévision du service public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24671 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Prix de vente de la viande de porc dans les grandes surfaces
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25014 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Financement de la période comprise entre la cessation de l'activité minière et la retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04766 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Situation des communes avec emprise de terrains militaires
La question a été retirée
Pertinence