Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 08365 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Substances « extrêmement préoccupantes » dans des produits de grande consommation

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

03/10/2013
Pertinence
Question n° 06921 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Délai de mise en conformité des dispositifs d'affichage extérieur

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/06/2013
Pertinence
Question n° 03283 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Délai de mise en conformité des dispositifs d'affichage extérieur

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

29/11/2012
Pertinence
Question n° 03038 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Barème du malus automobile

Réponse du Ministère du redressement productif

15/11/2012
Pertinence
Question n° 22607 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Budget de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22864 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Recherche dans le domaine des biotechnologies végétales

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 21618 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prévention des phénomènes de coulées de boue

La question est caduque

22/12/2011
Pertinence
Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prolifération des nids de frelons asiatiques

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21240 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Développement responsable des nanotechnologies

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence
Question n° 19899 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prévention des phénomènes de coulées de boue

La question est caduque

25/08/2011
Pertinence