Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 08048 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Montant des retraites agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12689 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Régime de retraite des médecins

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12690 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Retraite anticipée pour les travailleurs lourdement handicapés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15043 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Prise en compte des années de formation pour la retraite des enseignants

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27385 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Retraite mutualiste du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 29349 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Situation des retraités

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 35046 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Accueil des personnes dépendantes dans les communes de la Vienne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible