Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 02615 posée par M. Joël Bigot

Qualité et attractivité de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/12/2017
Pertinence
Question n° 03431 posée par M. Joël Bigot

Situation des familles confrontées au décès d'un enfant mineur

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/02/2018
Pertinence
Question n° 05324 posée par M. Joël Bigot

Soutien aux plateformes pour l'autisme de libéraux coordonnés

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 09554 posée par M. Joël Bigot

Difficultés de financement de la formation continue des artisans

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2019
Pertinence
Question n° 11471 posée par M. Joël Bigot

Évolution des missions des établissements et services d'aide par le travail

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

11/07/2019
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11048 posée par M. Joël Bigot

« Reste à vivre » minimum pour les bénéficiaires de prestations sociales

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 14550 posée par M. Joël Bigot

Calendrier d'examen du projet de loi « grand-âge et autonomie »

La question est caduque

27/02/2020
Pertinence
Question n° 24863 posée par M. Joël Bigot

« Reste à vivre » minimum

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence