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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 34 trouvées
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Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot
Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 02615 posée par M. Joël Bigot
Qualité et attractivité de l'offre de soins orthophoniques dans les établissements de santé
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 03431 posée par M. Joël Bigot
Situation des familles confrontées au décès d'un enfant mineur
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot
Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0339G posée par M. Joël Bigot
Pouvoir d'achat des fonctionnaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 11048 posée par M. Joël Bigot
« Reste à vivre » minimum pour les bénéficiaires de prestations sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14550 posée par M. Joël Bigot
Calendrier d'examen du projet de loi « grand-âge et autonomie »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16850 posée par M. Joël Bigot
Avenir de la santé au travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19006 posée par M. Joël Bigot
Soutien aux clubs sportifs face à la baisse des adhésions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20895 posée par M. Joël Bigot
Participation des employeurs territoriaux à un régime de prévoyance
La question est caduque
Pertinence