Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 1108G posée par M. Gilbert Roger

    Conférence de Paris

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0685G posée par M. Jean-Vincent Placé

    Mesures au plan national suite à la COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0687G posée par M. Didier Guillaume

    COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0673G posée par M. Jean-Claude Requier

    COP 21 (Conférence de Paris sur le climat)

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0595G posée par Mme Leila Aïchi

    Conséquences du dérèglement climatique sur la géopolitique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07813 posée par M. Etienne Dailly

    Application d'une circulaire concernant la féminisation des noms de métier, fonction, grade ou titre

    La question est caduque

    Pertinence Très forte