Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 0964G posée par M. Laurent Lafon
Décision du Conseil constitutionnel sur la gratuité dans l'enseignement supérieur public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
-
Question n° 20234 posée par M. Laurent Lafon
Parcoursup et quotas d'extra-franciliens
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20235 posée par M. Laurent Lafon
Risques de contournement de la régionalisation en Île-de-France sur Parcoursup
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20237 posée par M. Laurent Lafon
Capacités d'accueil dans l'enseignement supérieur francilien
La question est caduque
Pertinence