Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 03957 posée par M. Laurent Lafon

    Places disponibles dans les facultés de droit parisiennes pour les étudiants non résidents de l'académie de Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 12508 posée par M. Laurent Lafon

    Étudiants français et conséquences du Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 12509 posée par M. Laurent Lafon

    Étudiants sans affectation dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14010 posée par M. Laurent Lafon

    Étudiants français et conséquences du Brexit

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20233 posée par M. Laurent Lafon

    Régionalisation des secteurs de recrutement en Île-de-France sur la plateforme Parcoursup

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 20234 posée par M. Laurent Lafon

    Parcoursup et quotas d'extra-franciliens

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses