Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0888G posée par Mme Sabine Drexler

    Diagnostic de performance énergétique et bâti patrimonial

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0734G posée par M. Laurent Lafon

    Coopérations dans l'audiovisuel public

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0157G posée par M. Laurent Lafon

    Remise en cause des festivals d'été par les jeux Olympiques

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 20250 posée par M. Laurent Lafon

    Aides à la presse via un crédit d'impôt

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1574G posée par M. Laurent Lafon

    La culture, un secteur essentiel

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26819 posée par M. Laurent Lafon

    Sortie de crise pour les intermittents du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 18544 posée par M. Laurent Lafon

    Remise en concurrence des titulaires d'accords-cadres multi-attributaires en matière de propriété intellectuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 18545 posée par M. Laurent Lafon

    Attributaires des marchés publics de prestations de services professionnels en matière de propriété intellectuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte