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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 01433 posée par M. Louis Minetti
Situation des usines ABC de Peyrolles et de Pelisanne dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 01772 posée par M. Louis Minetti
Utilisation des eaux usées
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01774 posée par M. Louis Minetti
Expérimentations d'irrigation des forêts provençales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05205 posée par M. Louis Minetti
Développement de la filière éthanol
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05952 posée par M. Louis Minetti
Sauvegarde de la production de blé dur
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 02877 posée par M. Louis Minetti
Mévente du raisin de table
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07139 posée par M. Louis Minetti
Changement du nom d'un car-ferry
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04872 posée par M. Louis Minetti
Agriculteurs sinistrés des Bouches-du-Rhône : réexamen des demandes tardives de dégrèvements fiscaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12049 posée par M. Louis Minetti
Construction d'immeubles sur les sols ravagés par des incendies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15134 posée par M. Louis Minetti
Productions régionales céréalières
La question est caduque
Pertinence