Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1624S posée par M. Alain Fouché

    Avenir des politiques de contrôles routiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0056S posée par M. Rachel Mazuir

    Longueur des délais d'attente pour l'examen de conduite

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0072S posée par M. André Reichardt

    Abandon du grand contournement ouest de Strasbourg

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0225S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Candidature de l'aéroport de Nîmes au projet de relocalisation de la base d'avions de la sécurité civile de Marignane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0456S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Sapeurs pompiers et dérogation aux dispositions du permis probatoire

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Très faible

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