Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 25808 posée par M. Marcel Debarge

    Plan régional pour la qualité de l'air en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25745 posée par M. Marcel Debarge

    Développement des formations professionnelles dans le secteur du tourisme

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19451 posée par M. Marcel Debarge

    Structures d'accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 14022 posée par M. Marcel Debarge

    Incitations au développement des capacités exportatrices des PME franciliennes dans le contexte de l'Union européenne

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12909 posée par M. Marcel Debarge

    Réaménagement des zones commerciales des périphéries urbaines

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25744 posée par M. Marcel Debarge

    Développement du tourisme en Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06141 posée par M. Marcel Debarge

    Développement d'un centre d'information et de service au profit des professions libérales d'Ile-de-France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06143 posée par M. Marcel Debarge

    Développement des professions libérales d'Ile-de-France dans le cadre de la politique de la ville

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne