Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10047 posée par M. Marcel Debarge

    Effectifs de la police nationale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 29444 posée par M. Marcel Debarge

    Prise en charge par la sécurité sociale de la maladie d'Alzheimer

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 28633 posée par M. Marcel Debarge

    Dispositif préventif et restrictif relatif à la détention d'animaux dangereux (singes magots)

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 25644 posée par M. Marcel Debarge

    Enseignement des principes de sécurité routière à l'école, au collège et au lycée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0166G posée par M. Christian Demuynck

    Sécurité publique en Seine-Saint-Denis

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 08309 posée par M. Marcel Debarge

    Pouvoir d'achat des salariés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte