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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 183 trouvées
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Question n° 0916S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Avenir des agriculteurs du département de la Côte-d'Or
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1064S posée par M. Michel Canévet
Classement du collège Kerhallet de Brest en réseau d'éducation prioritaire renforcé
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence
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Question n° 15323 posée par M. Michel Canévet
Désaffiliation des indépendants de la sécurité sociale
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 15686 posée par M. Michel Canévet
Situation des enseignants de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18677 posée par M. Michel Canévet
Plans partenariaux de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs
Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 84 trouvées
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Question n° 1347S posée par M. Michel Canévet
Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20256 posée par M. Michel Canévet
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20892 posée par M. Michel Canévet
Déontologie des organismes relevant de l'économie sociale et solidaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25910 posée par M. Michel Canévet
Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25911 posée par M. Michel Canévet
Diminution du temps d'antenne régionale sur le réseau Radio France
La question est caduque
Pertinence