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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 07962 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la révision du règlement européen REACH pour l'expérimentation animale
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 03210 posée par M. Michel Dagbert
Apprentissage de l'allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00608 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de l'application de la réglementation européenne REACH
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
Pertinence