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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 03210 posée par M. Michel Dagbert
Apprentissage de l'allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01410 posée par M. Michel Dagbert
Dispositifs intégrés prévus par la loi pour une école de la confiance
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 01412 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des accompagnants d'enfants en situation de handicap lors des temps périscolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00546 posée par M. Michel Dagbert
Reconnaissance entre les diplômes d'animateur
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07562 posée par M. Michel Dagbert
Mesures dites « pacte » à destination des personnels en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07452 posée par M. Michel Dagbert
dispositif « médiateur à l'école »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07328 posée par M. Michel Dagbert
Modalités d'accès à la bonification indiciaire pour les directeurs adjoints chargés de section d'enseignement général et professionnel adapté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07329 posée par M. Michel Dagbert
Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 28005 posée par M. Michel Dagbert
Reconnaissance entre les diplômes d'animateur
La question est caduque
Pertinence