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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des éditeurs et imprimeurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26175 posée par M. Michel Dagbert

    Charges locatives

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26311 posée par M. Michel Dagbert

    Difficultés d'accès aux livres pour les personnes aveugles et malvoyantes

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26312 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge des véhicules pour personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26459 posée par M. Michel Dagbert

    Définition de l'agriculteur actif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 43 trouvées

  1. Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26056 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences des nouvelles modalités de perception de la taxe d'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert

    Situation des fédérations sportives

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26173 posée par M. Michel Dagbert

    Prise en charge de l'oligodontie

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26174 posée par M. Michel Dagbert

    Situation de la filière porcine

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

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