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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 02624 posée par M. Michel Dagbert
Aide bilatérale consacrée par la France à l'éducation dans le cadre de son aide publique au développement
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 03306 posée par M. Michel Dagbert
Avenir de l'enseignement et de l'éducation spécialisés des jeunes sourds et jeunes aveugles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 03307 posée par M. Michel Dagbert
Devenir des établissements d'information, de conseil conjugal et familial
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
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Question n° 03308 posée par M. Michel Dagbert
Conséquences de la directive dite « travel » sur les accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 00546 posée par M. Michel Dagbert
Reconnaissance entre les diplômes d'animateur
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 16262 posée par M. Michel Dagbert
Concours internes de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27040 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif des vacances apprenantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 07328 posée par M. Michel Dagbert
Modalités d'accès à la bonification indiciaire pour les directeurs adjoints chargés de section d'enseignement général et professionnel adapté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07329 posée par M. Michel Dagbert
Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07452 posée par M. Michel Dagbert
dispositif « médiateur à l'école »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence