Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

Question n° 00425 posée par M. Michel Moreigne

Règles techniques concernant les élevages extensifs

Réponse du ministère : Environnement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01936 posée par M. Michel Moreigne

Pratique de la chasse au piège à mâchoires

Réponse du ministère : Environnement

08/07/1993
Pertinence
Question n° 04036 posée par M. Michel Moreigne

Exercice de la pêche sur les plans d'eau appartenant à des collectivités locales

Réponse du ministère : Environnement

09/12/1993
Pertinence
Question n° 06505 posée par M. Michel Moreigne

Mise en place du programme de maîtrise des pollutions agricoles

Réponse du ministère : Environnement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 09938 posée par M. Michel Moreigne

Frais de représentation des associations agréées de protection de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

16/02/1995
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23508 posée par M. Michel Moreigne

Règles techniques concernant les élevages extensifs

La question est caduque

12/11/1992
Pertinence
Question n° 17761 posée par M. Michel Moreigne

Mise en place du réseau Natura 2000

La question est caduque

26/09/1996
Pertinence
Question n° 20969 posée par M. Michel Moreigne

Collecte sélective et recyclage des déchets

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence