Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 968 trouvées
-
Question n° 01476 posée par M. Michel Moreigne
Sécheresse de 1985: calendrier de paiement des indemnités
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
-
Question n° 01508 posée par M. Michel Moreigne
Avenir de Radio France Creuse
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 01729 posée par M. Michel Moreigne
Surcoût des consommations d'eau des agriculteurs causé par la sécheresse
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
-
Question n° 04976 posée par M. Michel Moreigne
Formation des professeurs d'école normale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
-
Question n° 05530 posée par M. Michel Moreigne
Information des personnes âgées sur la suppression de certains avantages sociaux
Réponse du ministère : Sécurité sociale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 173 trouvées
-
Question n° 08022 posée par M. Michel Moreigne
Perspectives d'avenir pour l'élevage bovin
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09175 posée par M. Michel Moreigne
Voirie communale : facturation des travaux en régie réalisés par les directions départementales de l'équipement
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 03409 posée par M. Michel Moreigne
Localisation des entreprises industrielles
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09525 posée par M. Michel Moreigne
Implantation de la Socomec à Bessines (Haute-Vienne)
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 09924 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des services techniques départementaux et sortie de l'article 30 de la loi du 2 mars 1982
La question est caduque
Pertinence