Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14927 posée par M. Michel Moreigne

    Revalorisation de la prime à l'herbe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 15765 posée par M. Michel Moreigne

    Insuffisance de crédits pour la mise aux normes des bâtiments d'élevage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19925 posée par M. Michel Moreigne

    Situation des éleveurs de la Creuse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06940 posée par M. Michel Moreigne

    Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 06941 posée par M. Michel Moreigne

    Soutien aux éleveurs d'ovins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 14302 posée par M. Michel Moreigne

    Modalités de versement de l'aide à la vache allaitante

    La question est caduque

    Pertinence Très forte