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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 06541 posée par M. Michel Moreigne
Protection contre l'épizootie de fièvre aphteuse italienne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 25059 posée par M. Michel Moreigne
Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01784 posée par M. Michel Moreigne
Révision de la police sanitaire relative à la fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 02318 posée par M. Michel Moreigne
Soutiens aux éleveurs de la Creuse touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 34809 posée par M. Michel Moreigne
Poursuite de la politique d'abattage systématique des troupeaux pour cause sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05668 posée par M. Michel Moreigne
Conséquences de la fièvre catarrhale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence