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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 14163 posée par M. Olivier Cadic

   Réalisation d'un « métro transmanche » entre le Nord-Pas-de-Calais en France et le Kent en Angleterre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/12/2014

   Pertinence

2. Question n° 17361 posée par M. Olivier Cadic

   Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/07/2015

   Pertinence

3. Question n° 0562G posée par M. Olivier Cadic

   Maltraitance et repérage des violences chez l'enfant

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

   18/09/2015

   Pertinence

4. Question n° 18353 posée par M. Olivier Cadic

   Conséquences du chaos calaisien pour les utilisateurs français et étrangers des moyens de transports transmanche

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   15/10/2015

   Pertinence

5. Question n° 20034 posée par M. Olivier Cadic

   Difficultés rencontrées par les couples de même sexe, mariés au Royaume-Uni, pour bénéficier de la reconnaissance de leur mariage en droit français

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   11/02/2016

   Pertinence

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