Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 15041 posée par M. Olivier Cigolotti

Dotation d'un scanner en Haute-Loire

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/02/2015
Pertinence
Question n° 17047 posée par M. Olivier Cigolotti

Dotation d'un scanner en Haute-Loire

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

25/06/2015
Pertinence
Question n° 17832 posée par M. Olivier Cigolotti

Taux de taxe sur la valeur ajoutée réduits pour le matériel optique

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

17/09/2015
Pertinence
Question n° 18164 posée par M. Olivier Cigolotti

Prix des audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Pertinence
Question n° 18527 posée par M. Olivier Cigolotti

Maisons de retraite et baisse de dotations

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

22/10/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23909 posée par M. Olivier Cigolotti

Distinction entre les prix de chaque produit et de chaque prestation en optique-lunetterie

La question est caduque

17/11/2016
Pertinence
Question n° 24084 posée par M. Olivier Cigolotti

Maîtrise des dépenses de transport sanitaire

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence
Question n° 24183 posée par M. Olivier Cigolotti

Contrats responsables et déremboursements d'honoraires

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 24810 posée par M. Olivier Cigolotti

Prise en charge du traitement entyvio dans le cas de la maladie de Crohn

La question est caduque

26/01/2017
Pertinence