Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 0448S posée par M. Olivier Cigolotti
Difficultés du dispositif MaPrimeRénov'
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 0257G posée par M. Olivier Cigolotti
Fin des tarifs réglementés du gaz en juin 2023
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 1762G posée par M. Olivier Cigolotti
Fiscalité locale et automatisation du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
-
Question n° 1472G posée par M. Olivier Cigolotti
Modalités de compensation pour les collectivités de la baisse des impôts de production
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 16340 posée par M. Olivier Cigolotti
Intégration des distributeurs-grossistes en boissons dans le plan de soutien
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 24232 posée par M. Olivier Cigolotti
Réforme des concours financiers de l'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24101 posée par M. Olivier Cigolotti
Mauvaise réception de la TNT
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20360 posée par M. Olivier Cigolotti
Difficultés financières des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18162 posée par M. Olivier Cigolotti
Difficultés financières des collectivités locales
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17049 posée par M. Olivier Cigolotti
Prélèvement à la source
La question est caduque
Pertinence